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Infos Légales
INFORMATIONS LÉGALES

Édition du site Internet :

  • Responsable communication : Céline PINOT

  • Création et réalisation: F.F.Consulting

Déclaration du site auprès de l'AFNIC

Conformément à l’article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée et relative à la liberté de communication, le présent site a fait l’objet d’une déclaration auprès de Monsieur le Procureur de la République du Tribunal de grande instance de BRIVE LA GAILLARDE.

Déclaration du site à la CNIL

Les personnes nommées sur ce site ont été prévenues et disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de de suppression des données les concernant (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978) s'exerçant auprès de l'association Notre Village, Le Clos Joli, 19500 MEYSSAC.
Le droit de rectification s'exerce auprès de Notre Village, Le Clos Joli, 19500 MEYSSAC.

Dans le cadre de l'article 15 et 16 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, ce présent site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL.

Crédits photos et illustrations

Notre Village , F.F.Consulting,

Contenu du site

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Les pages de ce site ainsi que l'iconographie et la photographie relèvent de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. La reproduction des différents documents est interdite sauf en cas de demande préalable formulée à l'Association Notre Village, Le Clos Joli, 19500 MEYSSAC.

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Infos pratiques:

 

Notre Village

Le clos Joli 19500 Meyssac - Tél : 05.55.84.08.70 - Fax : 05.55.84.01.82
Email : info@notrevillage.asso.fr